jardin des plantes

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INFORMATIONS LÉGALES

Dénomination sociale de l’établissement publiant le site
MUSÉUM NATIONAL D’HISTOIRE NATURELLE, établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, régi par le décret n°2001-916 du 3 octobre 2001 modifié ;
Il a son siège 57, rue Cuvier, 75005 Paris ;

Il est représenté par son Président, Bruno David

Directrice de la publication : Cécile Callou
Webmaster : Amandine Hénon

Engagement : L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble du dispositif législatif concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.

Hébergement : Centre de Calcul de l'IN2P3, 21 Avenue Pierre de Coubertin, 69100 Villeurbanne

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LIENS

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PROTECTION DES SYSTÈMES INFORMATIQUES

Les articles 323-1 et suivants du code pénal punissent les atteintes aux systèmes de traitement automatisés de données, notamment :

  • le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de donnée ;
  • le fait d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système ;
  • le fait d’introduire frauduleusement des données dans un tel système ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu’il contient.

INFORMATIONS NOMINATIVES

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